Rapport d'activité de l'ACER (Juillet 2024).pdf
Voir le fichierRessources
Sur cette page, parcourez tout un ensemble de ressources (documents et vidéos) utiles pour vous accompagner dans votre transition vers un développement durable.
Cohésion sociale, droits fondamentaux et pauvreté – Guide de bonnes pratiques locales
Voir le fichier01/02/24 Le principe du DNSH : application au secteur de la construction et de l’installation
Voir la vidéo sur YoutubeCheck-list DNSH pour les marchés publics (adjudicataires)
Voir le fichierFiche de suivi DNSH – Template
Télécharger le fichierClauses administratives DNSH pour les marchés publics
Voir le fichierCheck-list DNSH pour les marchés publics (organes de mise en œuvre)
Voir le fichierCheck-list pour les lauréats d'appels à projets DNSH
Voir le fichierOutil d'analyse des risques DNSH
Télécharger le fichierAnnexe DNSH – Formulaire d'auto-évaluation projet PNRR
Voir le fichierCheck-list DNSH pour les appels à projets (organes de mise en œuvre)
Voir le fichierDNSH – Analyse ex-ante – Chapitre REPowerEU
Télécharger le fichierDNSH – Analyse ex-ante – Axe Finances publiques
Télécharger le fichierDNSH – Analyse ex-ante – Axe Production
Télécharger le fichierDNSH – Analyse ex-ante – Axe Inclusion
Télécharger le fichierDNSH – Analyse ex-ante – Axe Mobilité
Télécharger le fichierDNSH – Analyse ex-ante – Axe numérique
Télécharger le fichierDNSH – Analyse ex-ante – Axe de la durabilité
Voir le fichier