Ressources

Sur cette page, parcourez tout un ensemble de ressources (documents et vidéos) utiles pour vous accompagner dans votre transition vers un développement durable.

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Atelier entreprises du rendez-vous des acteurs de la commande publique responsable 2024
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Atelier acheteur du rendez-vous des acteurs de la commande publique responsable 2024
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Présentation de la plénière du rendez-vous des acteurs de la commande publique responsable 2024
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Foire aux questions sur le DNSH
Les principales questions et réponses relatives au principe DNSH dans le cadre du PNRR.
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Vade-mecum DNSH
Le vade-mecum rassemble dans un même document les informations importantes relatives au respect du principe « Do no significant harm » (DNSH) dans le cadre de la mise en œuvre des mesures du PRR. Il est destiné aux organes de coordination et aux organes de mise en œuvre du PRR. Le vade-mecum vise à clarifier, pour une application harmonisée, une méthodologie afin d’accompagner les autorités de mise en œuvre du PRR dans leurs obligations envers la Commission et ainsi assurer la délivrance des fonds européens.
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Bilan des émissions d’obligations durables, vertes et sociales 2023
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Guide d'inspiration sur la biodiversité pour les entreprises (EN)
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Sketchnote sur l'atelier du réseau des acheteurs publics responsables sur l'organisation d'évènements durables
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Compte-rendu de l'atelier du réseau des acheteurs publics responsables sur l'organisation d'évènements durables
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Présentation de l'atelier thématique sur l'organisation d'évènements durables
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Exemple de cahier des charges – Organisation d'évènements durables
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Check-list DNSH pour la gouvernance (organes de mise en œuvre)
Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.
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