Rapport d'activité de l'ACER.pdf
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Sur cette page, parcourez tout un ensemble de ressources (documents et vidéos) utiles pour vous accompagner dans votre transition vers un développement durable.
Cohésion sociale, droits fondamentaux et pauvreté – Guide de bonnes pratiques locales
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01/02/24 Le principe du DNSH : application au secteur de la construction et de l’installation
Voir la vidéo sur Youtube Check-list DNSH pour les marchés publics (adjudicataires)
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Fiche de suivi DNSH – Template
Télécharger le fichier Clauses administratives DNSH pour les marchés publics
Voir le fichier Check-list DNSH pour les marchés publics (organes de mise en œuvre)
Voir le fichier Check-list pour les lauréats d'appels à projets DNSH
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Outil d'analyse des risques DNSH
Télécharger le fichier Annexe DNSH – Formulaire d'auto-évaluation projet PNRR
Voir le fichier Check-list DNSH pour les appels à projets (organes de mise en œuvre)
Voir le fichier DNSH – Analyse ex-ante – Chapitre REPowerEU
Télécharger le fichier DNSH – Analyse ex-ante – Axe Finances publiques
Télécharger le fichier DNSH – Analyse ex-ante – Axe Production
Télécharger le fichier DNSH – Analyse ex-ante – Axe Inclusion
Télécharger le fichier DNSH – Analyse ex-ante – Axe Mobilité
Télécharger le fichier DNSH – Analyse ex-ante – Axe numérique
Télécharger le fichier DNSH – Analyse ex-ante – Axe de la durabilité
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