Présentation de l'atelier thématique sur l'organisation d'évènements durables
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Sur cette page, parcourez tout un ensemble de ressources (documents et vidéos) utiles pour vous accompagner dans votre transition vers un développement durable.
Exemple de cahier des charges – Organisation d'évènements durables
Voir le fichier Check-list DNSH pour la gouvernance (organes de mise en œuvre)
Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.
Messages de jeunes - Teaser
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Les ODD comme boussole à Deinze, Halle et Harelbeke
Voir la vidéo sur Youtube Résumé du rapport de mise en œuvre Circular Wallonia
Voir le fichier Rapport de mise en œuvre Circular Wallonia
Voir le fichier Résumé visuel du rapport de mise en œuvre de la 3e stratégie wallonne de développement durable
Voir le fichier Rapport d'activité de l'ACER (Juillet 2024).pdf
Voir le fichier Cohésion sociale, droits fondamentaux et pauvreté – Guide de bonnes pratiques locales
Voir le fichier 01/02/24 Le principe du DNSH : application au secteur de la construction et de l’installation
Voir la vidéo sur Youtube Check-list DNSH pour les marchés publics (adjudicataires)
Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.
Fiche suivi DNSH
La fiche monitoring est utile pour vérifier que la mise en œuvre du projet se déroule en conformité avec le principe du "Do No Significant Harm" et qu'il n'y a pas eu de survenance de nouveaux risques en la matière et que s'il y en a eu, des mesures de mitigation ont été adoptées en conséquent. Cette fiche monitoring est particulièrement utile au moment de la clôture du projet et afin d'assurer la meilleure auditabilité possible du projet auprès des organismes de références comme la CAIF, la CE ou la Cour des comptes européennes.
Propositions de clauses administratives DNSH pour les marchés publics.pdf
Voir le fichier Check-list DNSH pour les marchés publics (organes de mise en œuvre)
Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.
Check-list pour les lauréats d'appels à projets DNSH
Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.
Outil d'analyse des risques DNSH
Télécharger le fichier Annexe DNSH – Formulaire d'auto-évaluation projet PNRR
Lorsque cela est prévu dans l’analyse ex-ante DNSH du projet, le formulaire d'auto-évaluation DNSH doit être remis par le candidat de l'appel à projets et lui permet de réaliser une auto-évaluation du respect du principe DNSH qui sera ensuite appréciée par l’autorité compétente.