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Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.

Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.

Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.

Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.

Les principales questions et réponses relatives au principe DNSH dans le cadre du PNRR.

Les checklist DNSH décrivent, étape par étape, l'application du principe DNSH dans le cadre d’appels à projets et des marchés publics financés par le RRF ainsi la mise en place d'une gouvernance en matière de DNSH. Ces documents sont des outils de travail qui doivent, idéalement, être utilisés conjointement avec le Vademecum relatif à la méthodologie de suivi et de contrôle du respect du principe DNSH dans le cadre du RRF.

Le vade-mecum rassemble dans un même document les informations importantes relatives au respect du principe « Do no significant harm » (DNSH) dans le cadre de la mise en œuvre des mesures du PRR. Il est destiné aux organes de coordination et aux organes de mise en œuvre du PRR. Le vade-mecum vise à clarifier, pour une application harmonisée, une méthodologie afin d’accompagner les autorités de mise en œuvre du PRR dans leurs obligations envers la Commission et ainsi assurer la délivrance des fonds européens.